EOLIEN DE PROXIMITE

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES Société Anonyme

Présentation de la marque EOLIEN DE PROXIMITE

Déposée le 18 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EOLIEN DE PROXIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES domicilié(e) 4, rue Pasteur, 08320 VIREUX MOLHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 362 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque EOLIEN DE PROXIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOLIEN DE PROXIMITE est expirée depuis le 18 septembre 2011.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES a également déposé les autres marques suivantes : Electricité de proximité , Une autre manière d'utiliser le vent , L'énergie du vent n'a jamais été plus proche de vous , ELECTRICITE DE PROXIMITE , ENERGIE DE PROXIMITE